Qui sommes-nous ?
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Article 1 : Application et Opposabilité
Les présentes conditions générales régissent toutes les ventes et sont systématiquement adressées à
l’acheteur.
Sauf convention particulière, le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve de
l’acheteur aux présentes, à l’exclusion de tous autres documents, tels que prospectus et catalogues, émis
par le vendeur, qui n’ont qu’une valeur indicative.
Aucune condition particulière ou condition d’achat ne peut, sauf acceptation écrite du vendeur, prévaloir
contre les conditions générales de vente. Toute condition contraire opposée par l’acheteur sera donc, à
défaut d’acceptation expresse, inopposable au vendeur, quel que soit le moment où elle aura pu être
portée à sa connaissance.
Le fait que le vendeur ne se prévale pas, à un moment donné, de l’une quelconque des présentes clauses,
ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque
desdites clauses.
Article 2 : Commandes
Pour être valable, la commande doit préciser notamment la quantité, la marque, le type, les références
des produits vendus ainsi que le prix convenu, les conditions de paiement, le lieu et la date de livraison
ou de l’enlèvement.
Les commandes ne sont définitives, mêmes lorsqu’elles sont prises par l’intermédiaire des représentants
ou employés du vendeur, que lorsqu’elles ont été confirmées par écrit au moyen d’un courrier, d’un fax
ou d’un courrier électronique, émanant de la Direction commerciale du vendeur.
Sauf convention particulière, la confirmation de la commande entraîne pour l’acheteur acceptation des
conditions de vente du vendeur, la reconnaissance d’en avoir parfaitement connaissance et la
renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat.
Toute commande n’est acceptée qu’à partir d’un montant minimal de 500 euros.
Le bénéfice de la commande est personnel à l’acheteur et ne peut être cédé sans l’accord du vendeur.
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Article 3 : Modification de la commande
Toute modification ou annulation de commande demandée par l’acheteur ne peut être prise en
considération que si elle est parvenue par écrit au moins huit jours avant l’expédition des produits.
Le vendeur se réserve le droit de mettre à jour et d’apporter à tout moment les modifications qu’il juge
utile à ses produits et de modifier sans avis préalable les modèles définis dans ses prospectus ou
catalogues.